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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FASE
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MINERAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINERAL
FASE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1602415
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque MINERAL

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FASE domicilié(e) 153, rue St Martin,75008 PARIS (dossier no 2188405) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 916 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FASE S.A. domicilié(e) 153, rue St Martin,75003 PARIS (dossier no 2188405) - 75003 - France.

La marque MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINERAL est expirée depuis le 13 juillet 2010.

FASE a également déposé les autres marques suivantes : 171 BIS , 171 BIS , FASE , SAN DIEGO


FASE, (Société Anonyme) - 153, rue St Martin,75008 PARIS (dossier no 2188405) - 75008 - France - SIREN 348916834


FASE S.A. - 153, rue St Martin,75003 PARIS (dossier no 2188405) - 75003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188405 - Publication au BOPI 2000-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 22 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°343297 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 16 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353825 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°530547 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.